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Avis de convocation - Assemblée générale 2018

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La prochaine assemblée générale annuelle aura lieu le jeudi 11 octobre à 16 h 30.
 

Tous les membres de l’Ordre, inscrits au congrès ou non, sont conviés à l’assemblée générale annuelle.


L’assemblée se tiendra le jeudi 11 octobre à 16h30 au:

Centre des congrès de Québec, salle 204 AB
1000, boul. René-Lévesque E.
Ville de Québec
Un cocktail suivra la tenue de l’AGA.

Veuillez consulter l’ordre du jour de l’assemblée ci-bas. Nous vous invitons également à consulter les documents pertinents en cliquant sur les liens plus bas.

Ordre du jour

1. Ouverture de l'assemblée
2. Présentation de l'ordre du jour
3. Adoption du procès-verbal de l'AGA 2017
4. Dépôt du rapport de l'élection 2018
5. Présentation du 42e conseil d’administration et du 43e comité exécutif pour l'exercice 2018-2019
6. Rapport de la présidente sur les activités de l’exercice 2017-2018
7. Présentation des états financiers 2017-2018
8. Cotisation annuelle des membres 2019-2020
    8.1 Projet de résolution du conseil d’administration
    8.2 Rapport du secrétaire général au sujet de la consultation des membres en vertu de l’article 103.1 du Code des professions
    8.3 Nouvelle consultation des membres réunis en assemblée
9. Approbation de la rémunération des administrateurs élus
10. Nomination des vérificateurs-comptables
11. Questions et propositions de recommandations de l'assemblée au conseil d’administration
12. Levée de l'assemblée

Documents pertinents pour la tenue de l'Assemblée générale 2018

1°  les membres de l’ordre approuvent la rémunération des administrateurs élus et nomment les vérificateurs chargés de vérifier les livres et comptes de celui-ci;

2°  le secrétaire fait rapport au sujet de la consultation prévue à l’article 103.1;

3°  les membres de l’ordre sont consultés à nouveau au sujet du montant de la cotisation annuelle;

4°  le président de l’ordre produit un rapport sur les activités du Conseil d’administration et l’état financier de l’ordre.

Le rapport prévu au paragraphe 4° du premier alinéa doit être conforme aux normes prescrites par règlement de l’Office pris en application du sous-paragraphe b du paragraphe 6° du quatrième alinéa de l’article 12 et il doit mentionner notamment le nombre de permis de chaque catégorie délivrés au cours de la précédente année financière.

Ce rapport est public dès sa présentation à l’assemblée générale des membres de l’ordre. Il est ensuite transmis à l’Office et au ministre qui le dépose devant l’Assemblée nationale dans les trente jours de sa réception si l’Assemblée nationale est en session ou, si elle ne l’est pas, dans les dix jours de la reprise de ses travaux.

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