Calendrier des audiences disciplinaires

Nous accordons une grande importance à votre vie privée. Notre politique de confidentialité garantit que vos informations personnelles seront protégées et utilisées uniquement dans le cadre prévu. De plus, nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience de navigation sur notre site web, en adaptant les contenus à vos préférences.

Cookies strictement nécessaires

Toujours actif

Ces cookies sont nécessaires au fonctionnement du site Web et ne peuvent pas être désactivés dans nos systèmes. Ces cookies ne stockent aucune information d’identification personnelle.

Cookies de performance

Ces cookies nous permettent de déterminer le nombre de visites et les sources du trafic, afin de mesurer et d’améliorer les performances de notre site Web. Ils nous aident également à identifier les pages les plus / moins visitées et d’évaluer comment les visiteurs naviguent sur le site Web. Toutes les informations collectées par ces cookies sont agrégées et donc anonymisées.

Cookies de fonctionnalité

Ces cookies permettent d’améliorer et de personnaliser les fonctionnalités du site. Ils peuvent être activés par nos équipes, ou par des tiers dont les services sont utilisés sur les pages de notre site. Si vous n'acceptez pas ces cookies, une partie ou la totalité de ces services risquent de ne pas fonctionner correctement.

Votre confidentialité

Ces cookies peuvent être mis en place sur notre site internet par nos partenaires publicitaires/réseaux sociaux. Ils ne stockent pas directement des données personnelles, mais sont basés sur l'identification unique de votre navigateur et de votre appareil afin de vous donner la possibilité de partager notre contenu avec votre réseau et vos connaissances ou afin de vous proposer des publicités pertinentes sur d'autres sites web.

Pour assister à une audience publique et dans un souci de saine gestion des audiences, vous devez communiquer avec le greffe du conseil de discipline à fcastor@ordrepsy.qc.ca ou cdecarie@ordrepsy.qc.ca au plus tard 24 heures avant l’audition.

Si vous êtes un représentant des médias, veuillez-vous adresser à jbeauvilliers@ordrepsy.qc.ca.

Pour des directives au sujet de la participation aux audiences disciplinaires : Assister aux audiences disciplinaires
Pour plus d’information au sujet du rôle des audiences disciplinaires : Rôle des audiences disciplinaires

10 décembre 2024, 9 h 30

Émilie De Tournay-Jetté, psychologue, syndique adjointe c. Sébastien Bouchard, psychologue (Plainte no 33-24-00603)
Audience pour l’instruction des demandes interlocutoires de la partie intimée

Lieu : Audition à distance par le biais de la plateforme TEAMS
Présidée par : Me Lydia Milazzo

Membres psychologues :

Caroline Audet
Luce Montpetit

Procureurs au dossier : La partie plaignante est représentée par Me Sabrina Lacroix et la partie intimée est représentée par Me Jocelyn Dubé.

Nature de la plainte :

Chef 1 : Comportement inadéquat (relation intime)

Infractions reprochées :

Art. 4, 26 et 31 du Code de déontologie des psychologues
Art. 59.2 du Code des professions

12 décembre 2024, 8 h 30

Émilie De Tournay-Jetté, psychologue, syndique adjointe c. Pierre E. Faubert (Plainte no 33-23-00579)
Audience pour l’instruction d’une demande en révision partielle d'ordonnance

Lieu : Audition à distance par le biais de la plateforme TEAMS
Présidée par : Me Manon Lavoie

Membres psychologues :

Yves Gauthier
Marie LeBrun

Procureurs au dossier : La partie plaignante est représentée par Me Anthony Battah, la partie intimée est représentée par Me Jacqueline Bissonnette et la partie intervenante par Me Geneviève Gagnon.