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Modèles de formulaires pour un consentement libre et éclairé

Dre Isabelle Marleau, psychologue | Directrice de la qualité et du développement de la pratique

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oct. 2020

De nombreux psychologues se sont adressés à l’Ordre dans les dernières années afin d’obtenir des modèles de formulaires de consentement aux services qui respectent les exigences réglementaires et déontologiques. Dans la dernière chronique publiée par la Direction de la qualité et du développement de la pratique en mars 2020, nous avions annoncé la publication de quelques modèles de formulaires, ce à quoi nous souhaitons ici donner suite.  

Il importe de souligner d’emblée que l’Ordre ne prescrit, ne recommande, ni n’impose l’usage d’un formulaire préconçu. L’Ordre rend ces exemples de formulaires disponibles dans le but de simplifier le travail des psychologues, et non pour l’alourdir en imposant de nouvelles procédures.  

De plus, les modèles présentés ici ne couvrent pas toutes les situations. On peut choisir de les utiliser ou encore de s’en inspirer pour produire des formulaires adaptés à la pratique. Les modèles proposés ne sont pas exhaustifs, puisqu’on ne peut y inclure toute l’information requise pour que le client fasse un choix éclairé. On y présente plutôt de grandes lignes, des éléments centraux, étant entendu que l’usage de tels formulaires nécessite que le détail soit explicité verbalement et discuté avec le client1. Rappelons aussi que le consentement aux services n’a pas à être obtenu par écrit, à la condition toutefois qu’on en témoigne dans le dossier. 

Nous souhaitons que ces exemples puissent faciliter le travail des psychologues, stimuler leur réflexion et permettre de bonifier la qualité de la pratique professionnelle. À ces égards, il faut garder en tête que les problématiques, les besoins, les ressources, les intérêts des clients, leur compréhension des services offerts et leur situation évoluent, ce qui implique que le consentement ne peut être obtenu une fois pour toutes et qu’il doit être renouvelé au gré de cette évolution. 
 

Nous vous proposons donc ici, à titre d’exemples, cinq formulaires relatifs à divers services : 
 

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